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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MGA DISTRIBUTION
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E 90
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E 90
MGA DISTRIBUTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98745661
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque E 90

Déposée le 5 août 1998 par la Société Anonyme (SA) MGA DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MGA DISTRIBUTION domicilié(e) Z.I. Chesnes la Noirée, 13 rue d'Anjou, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque E 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E 90 est expirée depuis le 5 août 2008.

MGA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : M , AGMA , SARIF , AGMA , INTER FREIN , (Marque figurative)


MGA DISTRIBUTION (Société Anonyme) - Z.I. Chesnes la Noirée, 13 rue d'Anjou, 38290 SAINT QUENTIN FALLAVIER - France - SIREN 384187597


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Liquide pour freins de véhicules. Pompes à eau pour moteurs de véhicules. Freins de véhicules ; garnitures de freins de véhicules ; pièces constitutives mécaniques et hydrauliques de systèmes de freinage de véhicules ; pièces mécaniques constitutives de systèmes de refroidissement de moteurs de véhicules ; durites.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.